Ordre du jour CSE décembre 2024:
Résultats et Questions HSE & Conditions de travail :
Voir doc joint au CR
Résultats santé sécurité à fin novembre 2024.
Voir doc joint au CR
Questions :
1.2. Compte rendu des incidents de sécurité en 2024 :Le nombre d’accidents recensés en 2024 soulève des inquiétudes. Nous souhaitons obtenir un compte rendu des incidents de sécurité de l’année 2024, des plans d’actions mis en place suite à ces incidents, et de l’état d’avancement de ces actions.
La direction explique que tous les accidents sont analysés avec un membre du CSSCT.
Les faits accidentels sont transmis à la réunion trimestrielle du CSSCT.
1.3. Poussière en suspension dans le hall : Pourquoi y a-t-il de nouveau beaucoup de poussière en suspension dans le hall ?
Après le contrôle dû à un incident la maintenance a constaté qu’un big-bag au dépoussiérage était plein et l'autre cause c’est suite à un recyclage.
La direction invite les personnes à prendre note des dates et heures des constats pour travailler sur les problèmes.
En parallèle des investigations sont en cours sur le secondaire.
1.4. Anomalies et mesures de poussière : Suite aux mesures de poussières effectuées sur porteur et point fixe en février et mars 2023, de grosses anomalies avaient été détectées concernant le service intervention. Pratiquement deux ans après, toujours pas d’actions mises en place. Le service intervention est bien au courant que des discussions sont en cours et que des solutions sont envisagées, mais quand verront-ils du concret ? Pendant que les solutions tardent à être mises en place, le service intervention continue de détériorer sa santé. Le service intervention demande la mise en place d’une prime pour toutes interventions sur le système d’injection charbon, toutes interventions sur les ponts de la voie liquide ou toutes interventions sur les additions four et Malvy lors du fonctionnement du four.
Des masques sont mis en place, la direction invite le personnel à se rapprocher du service sécurité si problèmes particuliers sur les différents masques.
1.5. Commande de vêtements d’hiver : Comme cela a été le cas dans d’autres services, peut-on commander des vêtements d’hiver pour les services intervention et production (chaussettes, sous-pulls, etc.) ?
Voir les chefs de service
1.6. Distribution de sweat-shirts en 2024 : Pourquoi les salariés n’ont-ils pas eu de sweat-shirts en 2024 ?
Les sweats sont commandés et arriveront début janvier (2 par personne).
Les T-shirt seront commandés après les nouvelles tenues de travail (5 par personne).
Concernant les nouvelles tenues de travail, les essais commenceront en janvier, réception vers mai
1.7. Conditions de travail à la CCC avec le procédé de bloom : Depuis que nous utilisons le procédé de bloom, les conditions de travail à la CCC se sont dégradées et les moyens mis à disposition des salariés restent inefficaces. Les vapeurs opaques qui remontent des machines sur le plancher empêchent une bonne visibilité, nécessaire pour suivre l’évolution de la poudre en lingotière, et augmentent le risque de chute pour les opérateurs. L'inhalation continue de ces vapeurs représente également un danger pour la santé des salariés à long terme et peut affecter la qualité des produits. Une vidéo en pièce jointe sera diffusée en séance. Combien de temps encore comptez-vous laisser le personnel de la CCC travailler dans de telles conditions (vapeurs extrêmes, chaleur intense) sans réagir ?
Pendant les CP 2024 le remplacement de conduites ont été effectués cette été et cela a apporté des améliorations d’autres gaines sont à remplacer et cela et prévue CP 2025
Il a été aussi constaté des obturateurs sur les buses lignes 3 et 4, c’est réglé.
1.8. Étude sur les vapeurs : Concernant les vapeurs, nous avons été induits en erreur lors des précédents CSE. On nous avait informés qu'une étude avec une université avait été lancée pour améliorer l’aspiration. Cependant, il apparaît que l’étude visait seulement à vérifier que les ventilateurs étaient capables d’aspirer la quantité de vapeur émise, sans améliorer le système. Pouvez-vous clarifier cet aspect ?
Cela est toujours d’actualité et un nouveau contrat a été signé pour l'aspiration secondaire.
1.9. Problèmes de sécurité : Niveau sécurité, la situation est préoccupante. Le pocheur est censé monter côté ligne 4 pour jeter un sac après chaque débouchage, mais la vapeur qui remonte crée un risque élevé de chute dans le REP. Quelles actions comptez-vous mettre en place pour assurer la sécurité des opérateurs dans cette situation ?
Une barrière de sécurité devrait être en place si cela n'est plus le cas cette information doit être remonter pour la remise en place.
La sécurité semble être votre leitmotiv, comme le prouve le licenciement de deux collègues pour non-respect des règles de sécurité (service mouvement). La CGT ne tolère pas cette décision radicale et répondra avec la même fermeté face à une direction incompétente qui laisse les salariés travailler dans des conditions déplorables (la halle Four toujours enfumée, les conditions à la CCC, etc.). Vous avez pris des mesures et fait des investissements qui, à ce jour, restent inefficaces. Nous vous informons que nous allons monter un dossier à l’inspection du travail concernant ces conditions déplorables qui demeurent sans réponse efficace de votre part. Nous avons des photos et vidéos à l'appui pour illustrer ces conditions. Il est essentiel que la sécurité soit une priorité des deux côtés. nous savons très bien qu'à vos yeux nous sommes en sur effectif et que vous allez utiliser n'importe quelle cause et situation pour réduire cet effectif.
La direction note et explique avoir pris la décision la plus juste au vue des circonstances.
1.10. Pendant une période de sous-activité, le personnel HDB a été mis sur une opération à l’ancien Hall forge pour démolir une dalle béton à l’aide d’un marteau piqueur de chantier (plus de 30 kg) Sommes-nous devenus du personnel du BTP? Avaient-ils eu la formation adéquate pour faire cette opération ?
-Une CTSE , analyse des risques ou mode opératoire ont-ils été créés pour cette opération spécifique ? Bizarre pour un cadre de service qui prend la sécurité à cœur au vu des deux licenciements qui a voulu exécuter dans son autre service ! Questions pour le CSE concernant la législation sur les caméras en entreprise Information et consultation sur les caméras :
Oui cela a été organisé pour limiter la sous-activité. Une analyse de risques a été rédigée avant les travaux. En cours des travaux il s’est avéré que le piqueur était trop lourd à manipuler, un second piqueur plus léger a été mis en service mais peu efficace. Il a donc été décidé rapidement d’utiliser un brokk pour la destruction des blocs réfractaire.
1.11. Quand avez-vous effectué une information et consultation du CSE concernant l'installation de toutes les caméras sur le site, conformément aux obligations légales de l'entreprise ?
La règle et d’informer le personnel que le site et sous surveillance.
1.12. 20. Droit de visionnage des caméras : Qui est autorisé à visionner les images capturées par les caméras de surveillance, et comment cette autorisation est-elle réglementée en entreprise ?
Direction /codir – le responsable sécurité -le donneur d'ordre –le poste de garde
1.13. Extraction de vidéos : Avez-vous le droit, conformément à la législation en vigueur, d'effectuer une extraction des vidéos de surveillance, et si oui, dans quelles conditions ?
Oui par les personnes autorisées.
2. Résultats et question économiques et sociales :
Voir doc joint au CR
2.1. Résultats production / qualité / maintenance / économique à fin novembre 2024.
Voir doc joint au CR
2.2. Résultats intéressement 2024 à fin novembre 2024
A ce jour entre 1150/1200 verser pour février, mars au plus tard
2.3. Présentation des informations relatives au recours à l’activité partielle au du T3 2024 et information / consultation sur une demande de renouvellement de la convention d’activité partielle (sous convention ARME).
Questions :
2.4. Relations entre le service intervention et le service méthodes maintenance : Suite au CSE d’octobre, et la question concernant les relations entre le service intervention et le service méthodes maintenance, y a-t-il des actions mises en place ? Si oui, lesquelles?
Des choses sont prévues et cela va être mis en place à la reprise de Janvier
2.5. Démission d'un cadre du service maintenance : Après quelques mois de présence dans notre aciérie, un cadre du service maintenance a démissionné. Pourquoi cette démission si rapide ? Quelle était sa mission ? Sera-t-il remplacé ?
On ne peut retenir du personnel qui ont des opportunités.
2.6. Démissions au service méthodes maintenance : Deux démissions en quelques mois au service méthodes maintenance, soit 30% d’effectif en moins, y a-t-il un souci dans ce service ? Sont-ils remplacés ? Si oui, prévoit-on d’embaucher pour ces postes ou envisage-t-on un jeu de chaises musicales en interne ? Si non, comment prévoit-on de redistribuer leur charge de travail ?
A aucun moment il a été remonté des conflits, l’organisation sera mise en place en Janvier.
2.7. Changement d’animateur dans l’équipe E à l’intervention : Y a-t-il eu un changement d’animateur dans l’équipe E à l’intervention ?
Il n’y a eu aucun changement
2.8. Pourquoi toujours attendre la veille de départ en congé ou sous activité pour annoncer les AI ? Est-ce une politique managériale ? Cette façon de faire laisse penser à un manque de courage, de franchise, et de considération auprès des salariés de la part du CODIR qui ne donne pas l’autorisation aux manageurs d’annoncer les AI.
Cela n’est pas une volonté de la direction et s’engage à anticiper pour la prochaine campagne d’AI
2.9. Pourquoi la rétroactivité de la prime astreinte (partie fixe) n’a pas été régularisée aux personnes effectuant les astreintes ? Comment cette rétroactivité sera régularisée pour le personnel Cadre ?
Ça sera fait en Janvier
2.10. Pourquoi ne pas prévoir la réfection des vestiaires pendant les périodes de sous- activité ?
Cela et déjà le cas et l’entreprise essai de s’adapter au mieux pour les salariés
2.11. Peut-on avoir un bilan depuis la mise en service de Refectory ? Les utilisateurs trouvent le prix élevé et les quantités minimalistes. Les personnes de jour seraient plus enclin à des tickets restaurant ou un panier repas quotidien.
Ça représente 10KEUROS sur l’année, 2150 repas livrés sur l’année, 200 sur le mois
2.12. Certains salariés se plaignent de ne pas avoir de retour sur leurs demandes de ré attribution de leurs congés pendant leur arrêt maladie. Quand allez-vous leurs faire un retour.
Nous avons expliqué à la direction que nous avons commencé à accompagner les premières demandes il y a 1 an. Dans certaines entreprises le sujet a été traité en quelques mois ?
La direction s’engage à envoyer les courriers en janvier.